Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site et la plateforme ResilienceCore sont édités par ResilienceCore, société par actions simplifiée (SAS) immatriculée en cours de constitution.

• Forme juridique : SAS
• Siège social : à compléter
• RCS : en cours d'immatriculation
• Numéro TVA : en cours d'attribution
• Directeur de la publication : à compléter
• Contact : Page contact

2. Hébergement

L'infrastructure de ResilienceCore est hébergée dans l'Union européenne afin de garantir la conformité RGPD et la souveraineté des données. Pour la liste détaillée des sous-traitants et hébergeurs, consultez la politique de confidentialité.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (logos, marque, textes, code source, interfaces) sont la propriété exclusive de ResilienceCore ou de ses partenaires et sont protégés par les législations en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

ResilienceCore est une plateforme SaaS de cyber-résilience opérationnelle. L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations, ou de la présence de virus sur son site.

5. Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel est régi par notre politique de confidentialité conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi française Informatique et Libertés modifiée.

6. Cookies

Les modalités d'utilisation des cookies sont décrites dans notre politique de cookies.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.